Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MORE
LATITUDE 43, EURL
M. CHRISTOPHE COUTAL, c/o MOOREA

Numéro de dépôt :
4221656
Date de dépôt :
29/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MORE de LATITUDE 43

Présentation de la marque MORE

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LATITUDE 43 et monsieur CHRISTOPHE COUTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MORE »

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LATITUDE 43 domicilié(e) 5 QUAI JAYR - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur CHRISTOPHE COUTAL domicilié(e) chemin des Moulins - 83350 - RAMATUELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LATITUDE 43, M. MATHIEU JARSAILLON domicilié(e) 5 QUAI JAYR - 69009 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

LATITUDE 43 a également déposé les autres marques suivantes : WEBIBOX , COACH WEB , WEBISITE , Webissime , SON OF AB MOTOCYCLE CLOTHES , LES WEBINAUTES


LATITUDE 43, EURL - 5 QUAI JAYR - 69009 - LYON - France - SIREN 5

M. CHRISTOPHE COUTAL, c/o MOOREA - chemin des Moulins - 83350 - RAMATUELLE - France


LATITUDE 43, M. MATHIEU JARSAILLON - 5 QUAI JAYR - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679843 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.